La trésorerie de la copropriété se garantit par tous les copropriétaires. Chacun doit payer des frais et demander des fonds pour assurer un fonctionnement satisfaisant. Cela dit, les travaux, les factures impayées et les difficultés d’un ou plusieurs copropriétaires peuvent avoir un impact significatif sur la copropriété globale et la situation financière des copropriétaires. Que devez-vous faire si vous rencontrez des difficultés ? Quel est le meilleur moment pour agir ? Comment limiter la détérioration de la situation ?
Les cas de conflits courants
La vie de copropriété est régie par un principe très simple : le respect de la vie privée des voisins selon la gestion de syndic à Bruxelles. La plupart des conflits d’appartements sont le résultat d’actions et de problèmes, avec des conséquences limitées, mais parfois répétitives :
- Bruit d’activité causé par des professionnels par exemple des bars ou discothèques de jour comme de nuit ;
- Bruit comportemental dû par des animaux bruyants, les fêtes, les instruments de musique ;
- Les nuisances olfactives causées par des particuliers ou des professionnels.
Mais parfois, les conflits sont plus structurés et approfondis. Cela est particulièrement vrai lors des travaux de réparation ou de rénovation. Les voisins ont installé des structures magnifiques, perturbant les vues et provoquant des interférences dans les espaces publics, car les voisins ont ou n’ont pas effectué les travaux nécessaires à domicile. L’utilisation et la jouissance des espaces publics peuvent également provoquer des conflits.
Anticiper les conflits par le règlement de copropriété
Les règlements de copropriété fourniront un cadre pour les conflits potentiels entre copropriétaires. L’expression des règles de vie qui doivent être respectées dans le bâtiment. Par exemple, dans ce document, on trouve une déclaration de répartition descriptive qui spécifie le numéro de lot et identifie les zones publiques et privées. La lecture et la compréhension des comportements de base peuvent atténuer de nombreux conflits avec les gestionnaires de copropriété. Dans la plupart des cas, la lecture de ces documents peut être utilisée pour mieux gérer et atténuer les conflits.
Le règlement de conflits : les étapes
Si la réglementation de la copropriété aide à prévenir les conflits en spécifiant un certain nombre de choses à respecter, il existe de nombreuses solutions possibles lorsque le conflit existe déjà.
Le règlement de conflits à l’amiable
Avant de réclamer l’intervention des autorités compétentes, nous vous recommandons de trouver une solution à l’amiable. Dans la plupart des cas, une simple lettre suffit. Ceci pour rappeler aux voisins de faire attention aux règles et règlements de l’appartement qu’ils ne respectent pas. Si le problème persiste, nous vous suggérons d’envoyer une notification officielle par courrier recommandé.
L’intervention du syndic en tant qu’arbitre
En cas de conflit, les copropriétaires peuvent également demander au syndic d’intervenir. Il serait utile d’envoyer une lettre recommandée avec un accusé de réception. Ensuite, le syndic avertira l’auteur à ce sujet. Le syndic de copropriété peut également imposer des sanctions à autrui pour contraindre les copropriétaires à se conformer au règlement de copropriété.
Le recours sans issue : les actions légales
Lorsque le conflit persiste, il existe une solution finale : un recours juridique. En fonction de la nuisance, les poursuites judiciaires seront civiles ou pénales. Les copropriétaires peuvent demander au juge de faire un constat des préjudices. Une certaine quantité de preuves doit d’abord être collectée, comme une discussion avec une personne agaçante. Le soutien du mandataire dans ce processus est crucial et le processus est généralement long.